Mentions Légales du site

Mentions Légales du site

  • N° DE SIRET : 348 416 181 000
  • N° D’AGREMENT préfectoral départemental : N° SAP 348416181 du 27/07/2016
  • N° D’AUTORISATION du Conseil départemental du Puy de Dôme : N°152517 du 23/07/2016
  • CONTACT  MÉDIATEUR : En vue de la résolution amiable de tout éventuel litige et en référence à l’article L.616-1 du code de la consommation, Novavie informe ces clients qu’ils pourront s’adresser à l’Association Nationale des Médiateurs, 62 rue de Tiquetonne 75002 PARIS, Tél 01.42.33.81.03 site www.anm-conso.com.

Mentions Légales

Site : www.novavie.fr

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification du “Propriétaire du Site” :

Dénomination sociale : Novavie

Forme juridique : Association

Adresse : 8 Allée des Bergères 63000 Clermont-Ferrand

Siren : 348 416 181

Téléphone : 0473151210


Directeur de la publication :

Nom et prénom : Cécile Genin

Téléphone ou email : cecile.genin@novavie.fr


CNIL et gestion des données personnelles.

Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à notre Délégué à la Protection des Données Laure MERCHET -laure.merchet@novavie.fr

LIMITATION DE RESPONSABILITE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

COOKIES :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

HEBERGEUR DU SITE INTERNET :

Nom : Net 15

Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac

Téléphone : 04.71.63.88.22

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser